Outil gratuit
Ce qu’un indu de cotation coûte vraiment, poste par poste
Un indu ne coûte pas seulement le montant écrit sur la notification. Il coûte des soirées prises sur la tournée, des honoraires de conseil, parfois une pénalité, et une trésorerie amputée pendant la durée de l’échéancier. Ce calculateur additionne ces postes pour que la décision de régulariser ou de contester se prenne sur un total, et pas sur la seule ligne que la caisse a mise en avant.
Coût complet du dossier
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Somme du montant réclamé, de la pénalité retenue, du temps passé et des honoraires de conseil.
Poids mensuel pendant l’échéancier
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Ce que le dossier prélève chaque mois sur la trésorerie du cabinet si tout est étalé sur la même durée.
Part du coût qui ne figure pas sur la notification
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Proportion du total qui n’apparaît nulle part dans le courrier de la caisse.
Comment le calcul est pose
- Le montant principal est repris tel quel, sans jugement sur son bien fondé.
- La pénalité est saisie par vous, en pourcentage, et vaut zéro par défaut: aucun taux n’est présumé ici, il relève de l’appréciation de la caisse au titre de l’article L.114-17-1.
- Le temps passé est valorisé au tarif que vous indiquez, parce qu’une heure de dossier est une heure qui n’est ni facturée ni récupérée.
- Les honoraires de conseil sont ajoutés en une seule ligne, quelle que soit la forme retenue, forfait de dossier ou temps passé.
- Le poids mensuel suppose que le total est étalé sur la durée d’échéancier saisie, ce qui donne une lecture de trésorerie plutôt qu’une lecture comptable.
Questions frequentes
- Pourquoi la pénalité est-elle à zéro par défaut ?
- Parce que son application et son niveau relèvent de la caisse, au titre de l’article L.114-17-1 du code de la sécurité sociale, et qu’aucun taux ne peut être présumé dans un simulateur. Le champ existe pour tester une hypothèse, pas pour annoncer un chiffre. Un remboursement spontané effectué avant toute notification reste le meilleur moyen de l’éviter.
- Comment estimer les heures que je vais y passer ?
- Comptez la réunion des pièces sur la période visée, la reconstitution des séances patient par patient, la préparation de l’entretien avec le praticien conseil, puis les échanges et les courriers. Vingt cinq heures est un ordre de grandeur courant pour un dossier de douze à trente six mois traité sans outil.
- Faut-il inclure ce coût dans la décision de contester ?
- Oui, c’est même l’intérêt du calcul. Contester une ligne de faible montant peut coûter davantage en temps et en honoraires que la ligne elle-même, tandis qu’une famille de règles mal appliquée sur trois ans mérite toujours un examen sérieux. Le tri entre anomalies bloquantes et anomalies douteuses sert précisément à cela.
Calculateur du coût réel
Ces pages ne remplacent pas la lecture de vos propres relevés. Si vous voulez le montant réel de votre exposition sur douze mois, référencé règle par règle, demandez une démonstration: nous rejouons vos séances dans le moteur et vous rendons le rapport chiffré sous vingt quatre heures ouvrées.